Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833
SESOL, sarl

Numéro de dépôt :
3949131
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833 de SESOL

Présentation de la marque soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESOL domicilié(e) zi, rue du lamineur, cp 3107 - 44806 - saint herblain cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime lepeltier domicilié(e) zi, rue du lamineur, cp 3107 - 44806 - saint herblain cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

SESOL a également déposé les autres marques suivantes : DISQUE DE SOUFRE GLORIA , SOUFRE GLORIA DUBOIS RICHARD NANTES , brasserie Lepeltier Frères , NANT'ETIC


SESOL, sarl - zi, rue du lamineur, cp 3107 - 44806 - saint herblain cedex - France


M. maxime lepeltier - zi, rue du lamineur, cp 3107 - 44806 - saint herblain cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607065 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides.